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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente des contenus numériques proposés par Soizic Poquet.

Les produits vendus sont notamment :

  • capsules vidéo ;

  • documents PDF ;

  • programmes numériques ;

  • ateliers en ligne ;

  • formations.

Article 2 — Prix

Les prix sont indiqués en euros.

En tant que micro-entrepreneur bénéficiant de la franchise en base de TVA, la TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du CGI.

Article 3 — Paiement

Le paiement est réalisé en ligne via Stripe.

La commande est validée après confirmation du paiement.

Article 4 — Livraison

Les produits sont entièrement numériques.

Ils sont accessibles immédiatement après validation du paiement via l'espace membre ou le lien communiqué au client.

Aucun produit physique n'est expédié.

Article 5 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le client reconnaît que l'exécution du contrat commence immédiatement après son achat.

En accédant immédiatement au contenu numérique, il renonce expressément à son droit de rétractation.

Article 6 — Utilisation

Les contenus sont réservés à un usage strictement personnel.

Toute reproduction, diffusion, partage, revente ou mise à disposition à des tiers est interdite.

Article 7 — Responsabilité

Les contenus proposés relèvent du bien-être.

Ils ne remplacent jamais une consultation médicale.

Aucun résultat particulier ne peut être garanti.

Article 8 — Service client

Pour toute question :

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Article 9 — Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.